Mentions légales

Editeur du site

Le présent site est édité par Diane RIVAS pour la marque Les lunettes de Diane.

Directeur de publication : Diane RIVAS, responsable du contenu du site internet, sauf dans le cas de liens vers d’autres sources.

Informations Réglementaires

Le site www.leslunettesdediane.fr est édité et exploité par l'entreprise de Diane RIVAS.

Immatriculée au R.M. du Var 830 212 551

Tel : 07 83 57 70 76

Mail : leslunettesdediane@gmail.com


Les photos sont non contractuelles.

Les lunettes de Diane ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.​ L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des présentes mentions légales. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve de l’ensemble des précisions suivantes :

Hébergement

Ce site est hébergé par Google site

(sous le numéro d'immatriculation irlandais: 368047)

Gordon House, Barrow Street

Dublin 4

Irlande

Loi Informatique & Liberté

Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier électronique à leslunettesdediane@gmail.com

Droit d’auteur & Copyright – propriété intellectuelle

On entend par Contenu du Site: la structure générale du Site, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de Les lunettes de Diane, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité des personnes qui s'y sont livrées.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.